Mentions légales

Informations relatives à l'application de l'article 6 III de la loi 2004-275 pour la Confiance dans l'Economie Numérique :

 

Ce site est édité par la Chambre de Commerce et d'Industrie de Caen Normandie, organisme consulaire de catégorie juridique 7381, dont l'identifiant SIRET est le numéro : 181 400 011 00100 et ayant pour adresse : 1, rue René Cassin-14911 CAEN CEDEX 9.

Directeur de la publication :
Michel COLLIN - Président de la CCI Caen Normandie

Hébergement :
OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Conception & réalisation, webmaster :
CCI Caen Normandie, Céline LIGONNIÈRE, cligonniere@caen.cci.fr

Propriété intellectuelle :
Les éléments figurant au sein du présent site, tels que sons, images, photographies, vidéos, écrits, animations, programmes, charte graphique, utilitaires, bases de données, logiciel, sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et appartiennent à EM LIGHT.

L'utilisateur s'interdit de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle afférents à ces éléments et notamment de les reproduire, représenter, modifier, adapter, traduire, d'en extraire et/ou réutiliser une partie qualitativement ou quantitativement substantielle, à l'exclusion des actes nécessaires à leur usage normal et conforme.